80472_CC_20100908

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LESBOEUFS"


Informations

Nom du document DU_80472
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LESBOEUFS
Maillage 80472 LESBOEUFS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:53
Publié le 23/12/2020 à 15:33
Mis à jour le 23/12/2020 à 15:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80472_CC_20100908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2f7faf3c03f2ba2c19b3768e66a552b
Producteur Commune de Lesboeufs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESBOEUFS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.8367249,50.0257891,2.8777566,50.0619388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80472_procedure_20100908.pdf Procédure
80472_rapport_20100908.pdf Rapport
80472_SUP_plan_20100908.pdf SUP plan
80472_info_lin_19_01_plan_aep_20100908.pdf Info lin 19 01 plan aep
80472_liste_pieces_20100908.pdf Liste pieces
80472_plan_contraintes_servitudes_20100908.pdf Plan contraintes servitudes
80472_recommandations_architecturales_paysageres_20100908.pdf Recommandations architecturales paysageres
80472_sectorisation_graphique_20100908.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lesboeufs
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.lesboeufs@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.lesboeufs@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80472 LESBOEUFS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.