68238_PLU_20171207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIFFER"



Informations

Nom du document DU_68238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIFFER
Maillage 68238 NIFFER
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2021 à 15:39
Publié le 12/02/2021 à 22:10
Mis à jour le 12/02/2021 à 22:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68238_PLU_20171207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2fe4b4cfe87538b9e4a4ca28cb65758
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Niffer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIFFER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68238
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/02/2021.
Emprise [7.4669921,47.7032049,7.5355347,47.7248909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68238_procedure_20171207.pdf Procédure
68238_rapport_20171207.pdf Rapport
68238_padd_20171207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68238_reglement_20171207.pdf Règlement écrit
68238_reglement_graphique_20171207.pdf Règlement graphique
68238_info_lin_19_01_aep_20171207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68238_info_lin_19_01_ass_20171207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68238_info_surf_17_00_arrete_plomb_20171207.pdf Info surf 17 00 arrete plomb
68238_plan_sup_20171207.pdf Plan sup
68238_orientations_amenagement_20171207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Niffer
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.