31473_PLU_20190627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZERT"


Informations

Nom du document DU_31473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZERT
Maillage 31473 SAINT-CEZERT
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 13:06
Publié le 16/03/2020 à 17:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 22
Nom de l'archive 31473_PLU_20190627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a320ceef5ce891619d0e24f4571dc28b
Producteur Mairie de SAINT CEZERT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CEZERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.081443183663058,43.73665904414564,1.2195315472471155,43.79380271364139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31473_annexes_20190627.pdf Annexes
31473_annexes_sanitaires_20190627.pdf Annexes sanitaires
31473_dicrim_20190627.pdf Dicrim
31473_orientations_amenagement_20190627.pdf OAP
31473_padd_20190627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31473_procedure_20190627.pdf Procédure
31473_rapport_20190627.pdf Rapport
31473_reglement_20190627.pdf Règlement écrit
31473_sup_20190627.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT CEZERT
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-cezert@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-cezert@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.