35061_CC_20240808

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA CHAPELLE-ERBREE"


Informations

Nom du document DU_35061
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA CHAPELLE-ERBREE
Maillage 35061 LA CHAPELLE-ERBREE
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2024 à 15:19
Publié le 19/09/2024 à 16:31
Mis à jour le 19/09/2024 à 16:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35061_CC_20240808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a32dd50051e6e0b4c2d92ab504a37f5d
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-ERBREE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35061
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.1347184,48.1233582,-1.0581189,48.1608738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35061_procedure_20240808.pdf Procédure
35061_rapport_20240808.pdf Rapport
35061_info_lin_07_00_20240808.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_lin_07_00_20240808.pdf.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_lin_07_04_20240808.pdf Info lin 07 04
35061_info_lin_07_04_20240808.pdf.pdf Info lin 07 04
35061_info_pct_07_00_20240808.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_pct_07_00_20240808.pdf.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_surf_07_00_20240808.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_surf_07_00_20240808.pdf.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
35061_info_surf_07_04_20240808.pdf Info surf 07 04
35061_info_surf_07_04_20240808.pdf.pdf Info surf 07 04
35061_liste_annexes_20240808.pdf Liste annexes
35061_plan_sup_20240808.pdf Plan sup
35061_sectorisation_graphique_20240808.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.