200072676_SCOT_20230530

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU MAINE SAOSNOIS"



Informations

Nom du document scot_200072676
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU MAINE SAOSNOIS
Maillage scot_200072676 SCOT DU MAINE SAOSNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 14:51
Publié le 28/07/2023 à 09:09
Mis à jour le 28/07/2023 à 09:09
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200072676_SCOT_20230530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a351777e8cea2532aee527d165346335
Producteur Communauté de communes du Maine Saosnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU MAINE SAOSNOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200072676
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1688671,48.1137069,0.5588734,48.4609916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072676_procedure_20230530.pdf Procédure
200072676_daac_20230530.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200072676_doo_20230530.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200072676_pas_20230530.pdf Projet d'aménagement stratégique
200072676_SCOT_00_20230530.pdf SCOT 00
200072676_SCOT_01_20230530.pdf SCOT 01
200072676_SCOT_02_20230530.pdf SCOT 02
200072676_SCOT_07_20230530.pdf SCOT 07
200072676_SCOT_08_20230530.pdf SCOT 08
200072676_SCOT_091_20230530.pdf SCOT 091
200072676_SCOT_092_20230530.pdf SCOT 092
200072676_SCOT_093_20230530.pdf SCOT 093
200072676_SCOT_094_20230530.pdf SCOT 094
200072676_SCOT_095_20230530.pdf SCOT 095
200072676_SCOT_096_20230530.pdf SCOT 096
200072676_consommation_espace_20230530.pdf Analyse de la consommation d'espace
200072676_diagnostic_20230530.pdf Diagnostic
200072676_evaluation_environnementale_20230530.pdf Evaluation environnementale
200072676_justification_choix_20230530.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Maine Saosnois
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-territoire@mainesaosnois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-territoire@mainesaosnois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.