35091_CC_20260407

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE CROUAIS"


Informations

Nom du document DU_35091
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE CROUAIS
Maillage 35091 LE CROUAIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2026 à 15:38
Publié le 26/06/2026 à 16:13
Mis à jour le 26/06/2026 à 16:13
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 35091_CC_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a35e3ae0742bf55bfbd8122f8f2ab83f
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CROUAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35091
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1783826,48.1928234,-2.1263857,48.2208743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35091_procedure_20260407.pdf Procédure
35091_rapport_20260407.pdf Rapport
35091_info_surf_07_04_20260407.pdf Info surf 07 04
35091_liste_annexes_20260407.pdf Liste annexes
35091_plan_sup_20260407.pdf Plan sup
35091_sectorisation_graphique_20260407.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.