30273_PLU_20230123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS"


Informations

Nom du document DU_30273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
Maillage 30273 SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2023 à 18:15
Publié le 25/07/2023 à 12:13
Mis à jour le 25/07/2023 à 12:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30273_PLU_20230123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a367e7d33fcc810af1f869f0d6d448ce
Producteur Commune de Saint Julien de Peyrolas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.535053,44.2643816,4.6051641,44.301302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30273_procedure_20081118.pdf Procédure
30273_procedure_20121206.pdf Procédure
30273_procedure_20230123.pdf Procédure
30273_rapport_20081118.pdf Rapport
30273_rapport_20121206.pdf Rapport
30273_rapport_20230123.pdf Rapport
30273_padd_20081118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30273_reglement_20230123.pdf Règlement écrit
30273_reglement_graphique_20230123.pdf Règlement graphique
30273_annexe_assainissement_20081118.pdf Annexe assainissement
30273_annexes_20081118.pdf Annexes
30273_liste_sup_20081118.pdf Liste sup
30273_plan_sup_20081118.pdf Plan sup
30273_orientations_amenagement_20230123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Julien de Peyrolas
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saintjuliendepeyrolas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saintjuliendepeyrolas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.