21458_PLU_20120327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRON-SOUS-GEVREY"



Informations

Nom du document DU_21458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOIRON-SOUS-GEVREY
Maillage 21458 NOIRON-SOUS-GEVREY
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 16:33
Publié le 09/06/2021 à 16:28
Mis à jour le 09/06/2021 à 16:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21458_PLU_20120327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a36d7abf8e2e237ddad6fdf0fec20d6c
Producteur Mairie de Noiron-sous-Gevrey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIRON-SOUS-GEVREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21458
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2021.
Emprise [5.0579301,47.1700115,5.1123041,47.2018623]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21458_procedure_20120327.pdf Procédure
21458_rapport_20120327.pdf Rapport
21458_padd_20120327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21458_reglement_20120327.pdf Règlement écrit
21458_reglement_graphique_2000_20120327.pdf Règlement graphique 2000
21458_reglement_graphique_5000_20120327.pdf Règlement graphique 5000
21458_annexes_20120327.pdf Annexes
21458_info_lin_19_01_1_20120327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21458_info_lin_19_01_2_20120327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21458_info_lin_19_01_3_20120327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21458_info_surf_04_20120327.pdf.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21458_info_surf_16_20120327.pdf Site archéologique
21458_sup_liste_20120327.pdf Sup liste
21458_sup_plan_20120327.pdf Sup plan
21458_orientations_amenagement_20120327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noiron-sous-Gevrey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noiron.s.gevrey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noiron.s.gevrey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.