60441_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYVILLERS"


Informations

Nom du document DU_60441
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYVILLERS
Maillage 60441 MOYVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 12:54
Publié le 05/01/2026 à 16:13
Mis à jour le 05/01/2026 à 16:13
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 60441_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a37d50e99002461b2c9e6ec1d63c5826
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOYVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60441
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6137764,49.3851001,2.6732155,49.4239877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60441_procedure_20231212.pdf Procédure
60441_rapport_20231212.pdf Rapport
60441_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60441_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
60441_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
60441_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
60441_info_jugees_utiles_20231212.pdf Info jugees utiles
60441_info_lin_19_00_20231212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60441_info_surf_04_00_20231212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60441_info_surf_14_00_20231212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60441_info_surf_19_00_20231212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60441_liste_sup_20231212.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.