200068567_PLUi_20230706_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LES VALS DU DAUPHINE partie A"


Informations

Nom du document DU_200068567_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LES VALS DU DAUPHINE partie A
Maillage 200068567 PLUI LES VALS DU DAUPHINE
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 09:10
Publié le 02/08/2023 à 09:34
Dépublié le 10/06/2025 à 15:42
Mis à jour le 10/06/2025 à 15:42
Statut
Version 9
Nom de l'archive 200068567_PLUi_20230706_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a37d97297b9d9507c75be43f510b676a
Producteur CC Les Vals du Dauphiné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LES VALS DU DAUPHINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068567
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3263774,45.4561547,5.5412308,45.6376275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Les Vals du Dauphiné
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valsdudauphine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valsdudauphine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.