19077_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVALS"


Informations

Nom du document DU_19077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVALS
Maillage 19077 ESTIVALS
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 15:49
Publié le 07/03/2023 à 10:21
Mis à jour le 07/03/2023 à 10:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 19077_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a38041a5c535a83127eb13bb91dd19c0
Producteur Mairie d'Estivals

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTIVALS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4351043,45.0136186,1.4788245,45.0506745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19077_procedure_20220728.pdf Procédure
19077_rapport_1_20220728.pdf Partie 1
19077_rapport_20220728.pdf Rapport
19077_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19077_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
19077_reglement_graphique_20220728.pdf Règlement graphique
19077_plan_sup_1_20220728.pdf Plan sup 1
19077_plan_sup_20220728.pdf Plan sup
19077_plan_sup_2_20220728.pdf Plan sup 2
19077_plan_sup_3_20220728.pdf Plan sup 3
19077_plan_sup_4_20220728.pdf Plan sup 4
19077_plan_sup_5_20220728.pdf Plan sup 5
19077_plan_sup_6_20220728.pdf Plan sup 6
19077_orientations_amenagement_20220728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Estivals
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieestivals@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieestivals@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.