47078_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMAZAN"



Informations

Nom du document DU_47078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMAZAN
Maillage 47078 DAMAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2025 à 10:14
Publié le 30/12/2025 à 14:12
Mis à jour le 30/12/2025 à 14:12
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 47078_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a385319d1bc3bbc2250fe70842c736f3
Producteur Cittanova

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47078
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [0.2420111,44.2489034,0.3105439,44.316303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47078_procedure_20251006.pdf Procédure
47078_rapport_20251006.pdf Rapport
47078_padd_20251006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47078_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
47078_reglement_graphique_20251006.pdf Règlement graphique
47078_DPU_20251006.pdf DPU
47078_Evaluation_environnementale_rev_allege_20251006.pdf Evaluation environnementale rev allege
47078_annexe_evaluation_environnementale_rev_allege_20251006.pdf Annexe evaluation environnementale rev allege
47078_info_1_20251006.pdf Info 1
47078_info_2_20251006.pdf Info 2
47078_liste_sup_20251006.pdf Liste sup
47078_notice_explicative_20251006.pdf Notice explicative
47078_plan_sup_1_20251006.pdf Plan sup 1
47078_plan_sup_2_20251006.pdf Plan sup 2
47078_plan_sup_3_20251006.pdf Plan sup 3
47078_plan_sup_4_20251006.pdf Plan sup 4
47078_reseaux_AEP_20251006.pdf Reseaux AEP
47078_reseaux_assainissement_20251006.pdf Reseaux assainissement
47078_reseaux_electricite_20251006.pdf Reseaux electricite
47078_OAP_20251006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cittanova
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.