68385_PLU_20140828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ZIMMERBACH"



Informations

Nom du document DU_68385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ZIMMERBACH
Maillage 68385 ZIMMERBACH
Source Inconnue
Téléversé le 08/11/2016 à 08:59
Publié le 08/11/2016 à 09:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 68385_PLU_20140828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3b0edb2eee72d6b8cb47ade145697d0
Producteur Mairie de ZIMMERBACH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ZIMMERBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.20683610673432,48.06621179164072,7.25084457475338,48.08052605381334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68385_procedure_20140828.pdf Procédure
68385_rapport_20140828.pdf Rapport
68385_padd_20140828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68385_prescription_pct_11_20140828.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
68385_reglement_20140828.pdf Règlement écrit
68385_reglement_graphique_20140828.pdf Règlement graphique
68385_info_lin_19_aep_20140828.pdf Info lin 19 aep
68385_info_surf_04_dpu_20140828.pdf Info surf 04 dpu
68385_info_surf_19_eu_20140828.pdf Info surf 19 eu
68385_info_surf_loti_26_5_20140828.pdf Info surf loti 26 5
68385_info_txt_loti_26_1_20140828.pdf Info txt loti 26 1
68385_info_txt_loti_26_2_20140828.pdf Info txt loti 26 2
68385_info_txt_loti_26_3_20140828.pdf Info txt loti 26 3
68385_info_txt_loti_26_4_20140828.pdf Info txt loti 26 4
68385_ppri_20140828.pdf Ppri
68385_sup_20140828.pdf Sup
68385_orientations_amenagement_20140828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ZIMMERBACH
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.