240700302_PLUi_20210720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BEAUME-DROBIE"


Informations

Nom du document DU_240700302
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BEAUME-DROBIE
Maillage 240700302 PLUI DU PAYS BEAUME-DROBIE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2021 à 12:02
Publié le 05/10/2021 à 15:05
Mis à jour le 12/03/2024 à 21:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 240700302_PLUi_20210720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a3d8dc35e46099844d1b2ec97ee6ab42
Producteur Communauté de communes Pays Beaume-Drobie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS BEAUME-DROBIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240700302
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2021.
Emprise [4.0212445,44.3874757,4.2940726,44.6231792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?service=WFS&request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pays Beaume-Drobie
Téléphone : 0475898080
Courriel : urbanisme@pays-beaumedrobie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Pays Beaume-Drobie
Téléphone : 0475898080
Courriel : urbanisme@pays-beaumedrobie.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.