19072_PLU_20250321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZENAC"


Informations

Nom du document DU_19072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZENAC
Maillage 19072 DONZENAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 10:18
Publié le 27/03/2025 à 09:18
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:18
Statut Publié
Version 32
Nom de l'archive 19072_PLU_20250321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3d981c2a6dd48b18b5c933f3be31e93
Producteur Mairie de Donzenac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONZENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19072
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4914432,45.1992779,1.5572854,45.264331]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19072_procedure_20190719.pdf Procédure
19072_procedure_20191018.pdf Procédure
19072_procedure_20191210.pdf Procédure
19072_procedure_20200624.pdf Procédure
19072_procedure_20210611.pdf Procédure
19072_procedure_20230203.pdf Procédure
19072_procedure_20230608.pdf Procédure
19072_procedure_20250321.pdf Procédure
19072_rapport_1_20190719.pdf Partie 1
19072_rapport_2_20210611.pdf Partie 2
19072_rapport_3_20230203.pdf Partie 3
19072_rapport_4_20230608.pdf Partie 4
19072_rapport_5_20230608.pdf Partie 5
19072_rapport_6_20250321.pdf Partie 6
19072_padd_20190719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19072_reglement_20250321.pdf Règlement écrit
19072_reglement_graphique_1_20230608.pdf Règlement graphique 1
19072_reglement_graphique_2_20230608.pdf Règlement graphique 2
19072_info_lin_19_02_20190719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
19072_info_surf_04_20191018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19072_info_surf_08_20190719.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
19072_info_surf_14_20191210.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19072_info_surf_19_01_20191210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19072_info_surf_20_20200624.pdf ZPR-ZPE
19072_info_surf_99_20191210.pdf Autre
19072_liste_sup_01_20190719.pdf Liste sup 01
19072_plan_sup_01_20190719.pdf Plan sup 01
19072_prescription_lin_15-01_20191210.pdf Prescription lin 15-01
19072_orientations_amenagement_1_20210611.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Donzenac
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@donzenac19.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@donzenac19.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.