28404_PLU_20260506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUILLET"


Informations

Nom du document DU_28404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOUILLET
Maillage 28404 VERNOUILLET
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 12:18
Publié le 22/06/2026 à 12:39
Mis à jour le 22/06/2026 à 12:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 28404_PLU_20260506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a3e273223cdcc8a21c4d755849617a7b
Producteur Mairie de Vernouillet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNOUILLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28404
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3126742,48.6896124,1.391446,48.7385665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28404_procedure_20260506.pdf Procédure
28404_20120926_rapport_M6_20260506.pdf Rapport
28404_padd_20210324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28404_reglement_20260506.pdf Règlement écrit
28404_reglement_graphique_1_20260506.pdf Règlement graphique 1
28404_reglement_graphique_2_20260506.pdf Règlement graphique 2
28404_reglement_graphique_3_20260506.pdf Règlement graphique 3
28404_reglement_graphique_4_20260506.pdf Règlement graphique 4
28404_annexes_20260506.pdf Annexes
28404_oap_20260506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vernouillet
Téléphone : Aucun
Courriel : anne-claire.rivereau@vernouillet28.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vernouillet
Téléphone : Aucun
Courriel : anne-claire.rivereau@vernouillet28.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28404 VERNOUILLET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.