89453_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEFARGEAU"



Informations

Nom du document DU_89453
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEFARGEAU
Maillage 89453 VILLEFARGEAU
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2024 à 15:22
Publié le 10/07/2024 à 16:39
Mis à jour le 10/07/2024 à 16:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 89453_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3e44ef5e48b091e04d350eadd7dafbc
Producteur CA de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEFARGEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89453
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.452318,47.7738638,3.5351921,47.8105614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89453_procedure_20240627.pdf Procédure
89453_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
89453_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
89453_rapport_3_20240627.pdf Partie 3
89453_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89453_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
89453_reglement_graphique_0_20240627.pdf Tableau d’assemblage
89453_reglement_graphique_1_20240627.pdf Règlement graphique 1
89453_reglement_graphique_2_20240627.pdf Règlement graphique 2
89453_info_surf_04_00_20240627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89453_info_surf_14_00_20240627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89453_info_surf_19_01_1_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89453_info_surf_19_01_2_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89453_info_surf_19_01_3_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
89453_info_surf_37_00_20240627.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
89453_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
89453_liste_sup_20240627.pdf Liste sup
89453_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
89453_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.