14365_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LION-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_14365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LION-SUR-MER
Maillage 14365 LION-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2024 à 08:47
Publié le 02/02/2024 à 08:53
Mis à jour le 02/02/2024 à 08:53
Statut
Version 16
Nom de l'archive 14365_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3eb1f822270a086a41239d3b29c1764
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LION-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14365
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3562727,49.2887338,-0.3096333,49.313367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14365_procedure_20231218.pdf Procédure
14365_rapport_20231218.pdf Rapport
14365_padd_20140620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14365_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
14365_reglement_graphique_20231218.pdf Règlement graphique
14365_PPMR_20231218.pdf PPMR
14365_annexes_sanitaires_servitudes_20140620.pdf Annexes sanitaires servitudes
14365_plan_AEP_1_20140620.pdf Plan AEP 1
14365_plan_AEP_2_20140620.pdf Plan AEP 2
14365_plan_EDF_20140620.pdf Plan EDF
14365_plan_SUP_20140620.pdf Plan SUP
14365_plan_assainissement_1_20140620.pdf Plan assainissement 1
14365_plan_assainissement_2_20140620.pdf Plan assainissement 2
14365_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.