39567_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SOUS-PYMONT"


Informations

Nom du document DU_39567
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SOUS-PYMONT
Maillage 39567 VILLENEUVE-SOUS-PYMONT
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2024 à 09:11
Publié le 12/09/2024 à 11:01
Mis à jour le 12/09/2024 à 11:01
Statut
Version 18
Nom de l'archive 39567_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3ee517f6dd587e98e15f53d2233f73d
Producteur initiative A&D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SOUS-PYMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39567
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.5392449,46.6847319,5.5671702,46.7041531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39567_procedure_20240610.pdf Procédure
39567_rapport_20240610.pdf Rapport
39567_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39567_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
39567_reglement_graphique_1_20240610.pdf Règlement graphique 1
39567_reglement_graphique_2_20240610.pdf Règlement graphique 2
39567_info_surf_04_00_20240610.pdf Droit de Préemption Urbain
39567_info_surf_14_00_20240610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39567_info_surf_19_01_1_20240610.pdf Plan du réseau d'eau potable
39567_info_surf_19_01_2_20240610.pdf Schéma du réseau d'eau potable
39567_info_surf_19_01_3_20240610.pdf Plan du réseau d'assainissement
39567_info_surf_19_01_4_20240610.pdf Schéma du réseau d'assainissement
39567_info_surf_19_02_20240610.pdf Schéma de traitement des déchets
39567_info_surf_99_00_1_20240610.pdf Projet de zone de loisirs
39567_info_surf_99_00_2_20240610.pdf Plan du projet de zone de loisirs
39567_info_surf_99_00_3_20240610.pdf Expertise zone humide
39567_plan_sup_20240610.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
39567_orientations_amenagement_20240610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.