49178_PLU_20181218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOIRE
Maillage 49178 LOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2020 à 09:22
Publié le 19/02/2020 à 16:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49178_PLU_20181218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4091b0cbf3d85c793b25d644591913f
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.0176049452525946,47.59131342562239,-0.9180310986952239,47.66284321775629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49178_liste_servitudes_20181218.pdf Liste servitudes
49178_orientations_amenagement_1_20181218.pdf OAP 1
49178_padd_20181218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49178_procedure_20181218.pdf Procédure
49178_rapport_1_20181218.pdf Partie 1
49178_reglement_20181218.pdf Règlement écrit
49178_reglement_graphique_1_20181218.pdf Règlement graphique 1
49178_reglement_graphique_2_20181218.pdf Règlement graphique 2
49178_reglement_graphique_3_20181218.pdf Règlement graphique 3
49178_reglement_graphique_4_20181218.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.