82195_PLU_20211104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMADE"



Informations

Nom du document DU_82195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMADE
Maillage 82195 VILLEMADE
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2026 à 10:29
Publié le 29/04/2026 à 12:39
Mis à jour le 29/04/2026 à 12:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 82195_PLU_20211104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a40aba1a9cc351d22a13068d2c153d07
Producteur Commune de Villemade
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82195
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.265736,44.0581862,1.314549,44.0987201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
82195_procedure_20101106.pdf Procédure
82195_procedure_20211104.pdf Procédure
82195_rapport_1_20101106.pdf Partie 1
82195_rapport_2_20211104.pdf Partie 2
82195_padd_20101106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82195_prescription_pct_16_20211104.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
82195_prescription_surf_05_20211104.pdf Emplacement réservé
82195_reglement_20211104.pdf Règlement écrit
82195_reglement_graphique_20211104.pdf Règlement graphique
82195_dechets_20101106.pdf Dechets
82195_info_surf_04_20101106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82195_liste_sup_20101106.pdf Liste sup
82195_plan_sup_20101106.pdf Plan sup
82195_pprga_20101106.pdf Pprga
82195_reseaux_aep_20101106.pdf Reseaux aep
82195_reseaux_ass_20101106.pdf Reseaux ass
82195_orientations_amenagement_20211104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villemade
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villemade@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Villemade
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villemade@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.