31002_PLU_20090520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGNES"


Informations

Nom du document DU_31002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGNES
Maillage 31002 AIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2016 à 17:58
Publié le 08/09/2016 à 10:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31002_PLU_20090520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a41e71be1d8985cb9ddcdadf09a8f5dd
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5474896625803205,43.299003304382886,1.6256477422892697,43.36776966994376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31002_rapport_20090520.pdf Rapport
31002_padd_20090520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31002_reglement_20090520.pdf Règlement écrit
31002_carte_aptitude_sols_20090520.pdf Carte aptitude sols
31002_classement_sonore_voies_20090520.pdf Classement sonore voies
31002_notices_20090520.pdf Notices
31002_palette_des_teintes_20090520.pdf Palette des teintes
31002_plan_AEP_20090520.pdf Plan AEP
31002_plan_SUP_20090520.pdf Plan SUP
31002_prescription_surf_05_1_20090520.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31002_reseau_electrique_20090520.pdf Reseau electrique
31002_schema_assainissement_20090520.pdf Schema assainissement
31002_orientations_amenagement_20090520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-aignes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-aignes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.