Vue détaillée du document 62606_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVE-CHAPELLE"

Nom du document	DU_62606
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVE-CHAPELLE
Maillage	62606 NEUVE-CHAPELLE
Source	Téléversement
Téléversé le	16/06/2023 à 17:04
Publié le	16/06/2023 à 17:20
Mis à jour le	16/06/2023 à 17:20
Statut
Version	3
Nom de l'archive	62606_PLU_20230126
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-a428870fbd1f83a01c6870190936a667
Producteur	Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVE-CHAPELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 62606 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[2.7693214,50.5763329,2.7921516,50.5954122]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 16/06/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	62606_procedure_20230126.pdf	Procédure
	62606_rapport_20230126.pdf	Rapport
	62606_padd_20230126.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	62606_reglement_20230126.pdf	Règlement écrit
	62606_reglement_graphique_20230126.pdf	Règlement graphique
	62606_carte_sup_iod_20230126.pdf	Carte sup iod
	62606_classement_sonore_arrete_mise_a_jour_20230126.pdf	Classement sonore arrete mise a jour
	62606_classement_sonore_arrete_prefectoral_20230126.pdf	Classement sonore arrete prefectoral
	62606_classement_sonore_revise_carte_20230126.pdf	Classement sonore revise carte
	62606_plan_assainissement_20230126.pdf	Plan assainissement
	62606_rapport_annexes_20230126.pdf	Rapport annexes
	62606_sup_mh_cimetiere_portugais_20230126.pdf	Sup mh cimetiere portugais
	62606_orientations_amenagement_20230126.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane Téléphone : Aucun Courriel : contact@bethunebruay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : contact@bethunebruay.fr

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