97602_PLU_20150403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANDRABOUA"


Informations

Nom du document DU_97602
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANDRABOUA
Maillage 97602 BANDRABOUA
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 06:33
Publié le 23/05/2025 à 10:47
Mis à jour le 23/05/2025 à 10:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97602_PLU_20150403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4395578c99df40d4bc7cfd91989576b
Producteur Urbassistance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANDRABOUA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97602
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [45.0886661,-12.7623527,45.1588727,-12.6727879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97602_procedure_20150403.pdf Procédure
97602_rapport_1_20150403.pdf Partie 1
97602_rapport_2_20150403.pdf Partie 2
97602_rapport_3_20150403.pdf Partie 3
97602_rapport_4_20150403.pdf Partie 4
97602_rapport_5_20150403.pdf Partie 5
97602_rapport_6_20150403.pdf Partie 6
97602_padd_20150403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97602_prescription_surf_05_00_20150403.pdf Emplacement réservé
97602_reglement_20150403.pdf Règlement écrit
97602_reglement_graphique_1_20150403.pdf Règlement graphique 1
97602_reglement_graphique_2_20150403.pdf Règlement graphique 2
97602_reglement_graphique_3_20150403.pdf Règlement graphique 3
97602_reglement_graphique_4_20150403.pdf Règlement graphique 4
97602_reglement_graphique_5_20150403.pdf Règlement graphique 5
97602_reglement_graphique_6_20150403.pdf Règlement graphique 6
97602_liste_annexes_20150403.pdf Liste annexes
97602_orientations_amenagement_1_20150403.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbassistance
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.