49068_PLU_20260709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Maillage 49068 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2026 à 13:53
Publié le 07/10/2026 à 14:21
Mis à jour le 07/10/2026 à 14:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 49068_PLU_20260709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a43f45f81b76fe3296aae17179323289
Producteur URBAN'ism
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49068
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9255384,47.3935202,-0.8180427,47.4634933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49068_procedure_20260709.pdf Procédure
49068_rapport_20260709.pdf Rapport
49068_padd_20260709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49068_prescription_surf_02_20260709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49068_prescription_surf_04_20260709.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
49068_reglement_20260709.pdf Règlement écrit
49068_reglement_graphique_20260709.pdf Règlement graphique
49068_info_lin_19_aep_20260709.pdf Info lin 19 aep
49068_info_lin_19_eu_20260709.pdf Info lin 19 eu
49068_info_surf_02_20260709.pdf Zone d'aménagement concerté
49068_info_surf_04_20260709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49068_info_surf_14_20260709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49068_liste_SUP_20260709.pdf Liste SUP
49068_plan_SUP_20260709.pdf Plan SUP
49068_ppri_sup_20260709.pdf Ppri sup
49068_orientations_amenagement_20260709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBAN'ism
Téléphone : Aucun
Courriel : f.nioche@urban-ism.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Champtoce
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@champtoce.Fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49068 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.