01115_PLU_20221118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONFRANCON"


Informations

Nom du document DU_01115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONFRANCON
Maillage 01115 CONFRANCON
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2023 à 08:33
Publié le 23/01/2023 à 09:53
Mis à jour le 23/01/2023 à 09:53
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01115_PLU_20221118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a46195920fd89c8816106f2998095fda
Producteur DDT de l'Ain Unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONFRANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0197223,46.2496218,5.0991198,46.2967904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01115_PROCEDURE_20221118.pdf PROCEDURE
01115_rapport_20050520.pdf Rapport
01115_padd_20050520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01115_prescription_surf_05_20140221.pdf Emplacement réservé
01115_reglement_20221118.pdf Règlement écrit
01115_arrete_bruit_20170712.pdf Arrete bruit
01115_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170712.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01115_notice_sanitaire_20050520.pdf Notice sanitaire
01115_reglement_boisements_20140221.pdf Reglement boisements
01115_reglement_graphique_20181221.pdf Règlement graphique
01115_reglement_graphique_20190510.pdf Règlement graphique
01115_reglement_publicite_20140221.pdf Reglement publicite
01115_orientations_amenagement_20181221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain Unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01115 CONFRANCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.