37212_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS"


Informations

Nom du document DU_37212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
Maillage 37212 SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 17:49
Publié le 10/12/2025 à 19:21
Mis à jour le 10/12/2025 à 19:21
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 37212_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a48d64fb1f18fc12cf1471239a940067
Producteur Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6460177,47.1344485,0.7118047,47.1833698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37212_procedure_20250715.pdf Procédure
37212_rapport_1_20250715.pdf Partie 1
37212_rapport_2_20250715.pdf Partie 2
37212_rapport_3_20250715.pdf Partie 3
37212_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37212_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
37212_reglement_graphique_1_20250715.pdf Règlement graphique 1
37212_reglement_graphique_2_20250715.pdf Règlement graphique 2
37212_reglement_graphique_3_20250715.pdf Règlement graphique 3
37212_evaluation_environnementale_20250715.pdf Evaluation environnementale
37212_info_surf_14_00_20250715.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37212_liste_sup_20250715.pdf Liste sup
37212_OAP_18_00_1_20250715.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecatherinedefierbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecatherinedefierbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.