60639_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLE"


Informations

Nom du document DU_60639
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLE
Maillage 60639 TILLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2024 à 09:17
Publié le 18/07/2024 à 15:28
Mis à jour le 18/07/2024 à 15:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60639_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4953f1d71dd04ded819da5958364c42
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60639
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0842608,49.442457,2.1565705,49.4912854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60639_procedure_20240704.pdf Procédure
60639_rapport_1_20240704.pdf Partie 1
60639_rapport_2_20240704.pdf Partie 2
60639_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60639_prescription_surf_05_00_20240704.pdf Emplacement réservé
60639_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
60639_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
60639_info_surf_14_00_20240704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60639_info_surf_16_00_20240704.pdf Site archéologique
60639_info_surf_19_01_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60639_info_surf_27_00_20240704.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
60639_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
60639_prescription_surf_05_00_20240704.pdf Emplacement réservé
60639_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.