77135_PLU_20190712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPALAY"


Informations

Nom du document DU_77135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPALAY
Maillage 77135 COURPALAY
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2023 à 10:12
Publié le 17/07/2023 à 13:41
Mis à jour le 17/07/2023 à 13:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77135_PLU_20190712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a49fd99b5f1d221150bcbf5cdc55e5de
Producteur Mairie de Courpalay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77135_procedure_20190712.pdf Procédure
77135_rapport_1_20190712.pdf Partie 1
77135_rapport_2_20190712.pdf Partie 2
77135_padd_20190712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77135_reglement_20190712.pdf Règlement écrit
77135_reglement_graphique_0_20190712.pdf Tableau d’assemblage
77135_reglement_graphique_1_20190712.pdf Règlement graphique 1
77135_reglement_graphique_2_20190712.pdf Règlement graphique 2
77135_reglement_graphique_3_20190712.pdf Règlement graphique 3
77135_info_lin_19_01_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77135_info_surf_19_01_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77135_info_surf_19_01_ep_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
77135_info_surf_19_01_eu_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
77135_info_text_19_01_20190712.pdf Info text 19 01
77135_liste_annexes_20190712.pdf Liste annexes
77135_liste_sup_20190712.pdf Liste sup
77135_notice_modification_simplifiee_20190712.pdf Notice modification simplifiee
77135_notice_sanitaire_20190712.pdf Notice sanitaire
77135_plan_annexes_20190712.pdf Plan annexes
77135_plan_sup_20190712.pdf Plan sup
77135_orientations_amenagement_20190712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.