73215_PLU_20250927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALGELON-LA ROCHETTE"


Informations

Nom du document DU_73215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALGELON-LA ROCHETTE
Maillage 73215 VALGELON-LA ROCHETTE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 16:25
Publié le 10/10/2025 à 08:31
Mis à jour le 10/10/2025 à 08:31
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 73215_PLU_20250927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4ba0ca80e5fad9696b47f8d6c906212
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALGELON-LA ROCHETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73215
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0920542,45.4468172,6.1308822,45.470739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73215_procedure_20250927.pdf Procédure
73215_rapport_1_20250927.pdf Partie 1
73215_rapport_2_20200212.pdf Partie 2
73215_rapport_3_20200212.pdf Partie 3
73215_padd_20200212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73215_reglement_20250927.pdf Règlement écrit
73215_reglement_graphique_1_20250927.pdf Règlement graphique 1
73215_reglement_graphique_2_20250927.pdf Règlement graphique 2
73215_info_lin_19_01_1_20250927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73215_info_lin_19_01_2_20250927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73215_info_surf_02_00_20250927.pdf Zone d'aménagement concerté
73215_info_surf_04_00_20250927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73215_info_surf_08_00_20250927.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
73215_info_surf_16_00_20250927.pdf Site archéologique
73215_liste_annexes_20250927.pdf Liste annexes
73215_liste_sup_20250927.pdf Liste sup
73215_orientations_amenagement_20250927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.