64540_PLU_20230701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URCUIT"


Informations

Nom du document DU_64540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URCUIT
Maillage 64540 URCUIT
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 14:21
Publié le 28/09/2023 à 14:36
Mis à jour le 28/09/2023 à 14:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64540_PLU_20230701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4fb8242e5197fbe576b7f0077b86edb
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URCUIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64540
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3814104,43.463056,-1.3160197,43.5026431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64540_procedure_20230701.pdf Procédure
64540_rapport_1_20230701.pdf Partie 1
64540_padd_20230701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64540_reglement_20230701.pdf Règlement écrit
64540_reglement_graphique_1_20230701.pdf Règlement graphique 1
64540_info_surf_04_00_DPU_20230701.pdf Info surf 04 00 DPU
64540_info_surf_14_00_20230701.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64540_info_surf_19_01_20230701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64540_info_surf_20_00_20230701.pdf Règlement local de publicité
64540_info_surf_27_00_20230701.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
64540_info_surf_99_00_PPRn_20230701.pdf Info surf 99 00 PPRn
64540_info_surf_99_00_gens_voyage_20230701.pdf Info surf 99 00 gens voyage
64540_info_surf_99_00_lotissement_20230701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
64540_info_surf_99_00_zone_agricole_20230701.pdf Info surf 99 00 zone agricole
64540_liste_annexes_20230701.pdf Liste annexes
64540_liste_sup_20230701.pdf Liste sup
64540_plan_sup_20230701.pdf Plan sup
64540_orientations_amenagement_20230701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.