200071751_SCOT_20260216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND BOURG AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document scot_200071751
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND BOURG AGGLOMERATION
Maillage scot_200071751 SCOT BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 16:47
Publié le 02/03/2026 à 08:53
Mis à jour le 02/03/2026 à 08:53
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 200071751_SCOT_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a502d83745881228ecf4ebb2150fbeb6
Producteur Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique BOURG-BRESSE-REVERMONT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071751
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0024576,46.0338523,5.513144,46.5191095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071751_procedure_20260216.pdf Procédure
200071751_daac_20260216.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200071751_doo_20260216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071751_pas_20260216.pdf Projet d'aménagement stratégique
200071751_consommation_espace_20260216.pdf Analyse de la consommation d'espace
200071751_diagnostic_20260216.pdf Diagnostic socoio-économique
200071751_diagnostic_climat_air_energie_20260216.pdf Diagnostic climat air énergie
200071751_diagnostic_urain_paysager_20260216.pdf Diagnostic urbain et paysager
200071751_etat_initial_environnement_20260216.pdf Etat initial de l'environnement
200071751_evaluation_environnementale_20260216.pdf Evaluation environnementale
200071751_evaluation_environnementale_resume_non_technique_20260216.pdf Evaluation environnementale résumé non technique
200071751_justification_choix_20260216.pdf Justification des choix
200071751_programme_actions_air_energie_climat_20260216.pdf Programme d'actions air énergie climat
200071751_programme_actions_strategie_fonciere_20260216.pdf Programme d'actions stratégie foncière

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement.urbanisme@grandbourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement.urbanisme@grandbourg.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.