80182_PLU_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAYEUX-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_80182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAYEUX-SUR-MER
Maillage 80182 CAYEUX-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 23:19
Publié le 28/01/2026 à 08:44
Mis à jour le 28/01/2026 à 08:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80182_PLU_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a509d4e6d64bb0b81ac09148d42748eb
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAYEUX-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80182
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3846847,50.0641695,1.7274878,50.3524494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80182_procedure_20251202.pdf Procédure
80182_rapport_1_20251202.pdf Partie 1
80182_rapport_2_20251202.pdf Partie 2
80182_rapport_3_20251202.pdf Partie 3
80182_rapport_4_20251202.pdf Partie 4
80182_rapport_5_20251202.pdf Partie 5
80182_rapport_6_20251202.pdf Partie 6
80182_padd_20251202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80182_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
80182_reglement_graphique_1_20251202.pdf Règlement graphique 1
80182_reglement_graphique_2_20251202.pdf Règlement graphique 2
80182_reglement_graphique_3_20251202.pdf Règlement graphique 3
80182_reglement_graphique_4_20251202.pdf Règlement graphique 4
80182_annexes_1_20251202.pdf Annexes 1
80182_annexes_2_20251202.pdf Annexes 2
80182_annexes_3_20251202.pdf Annexes 3
80182_annexes_4_20251202.pdf Annexes 4
80182_servitudes_1_20251202.pdf Servitudes 1
80182_servitudes_2_20251202.pdf Servitudes 2
80182_servitudes_3_20251202.pdf Servitudes 3
80182_servitudes_4_20251202.pdf Servitudes 4
80182_OAP_20251202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.