14458_PLU_20110907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOUTIERS-EN-CINGLAIS"


Informations

Nom du document DU_14458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOUTIERS-EN-CINGLAIS
Maillage 14458 LES MOUTIERS-EN-CINGLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 15:32
Publié le 11/04/2025 à 15:43
Mis à jour le 11/04/2025 à 15:43
Statut
Version 6
Nom de l'archive 14458_PLU_20110907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a50a29e73f78913402a074305f0c9ec7
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MOUTIERS-EN-CINGLAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14458
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.4663476,49.0094388,-0.4118395,49.0343514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/09/2011
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14458_procedure_20110907.pdf Procédure
14458_rapport_20110907.pdf Rapport
14458_padd_20110907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14458_prescription_surf_05_20110907.pdf Emplacement réservé
14458_reglement_20110907.pdf Règlement écrit
14458_reglement_graphique_20110907.pdf Règlement graphique
14458_annexes_20110907.pdf Annexes
14458_info_lin_19_aep_20110907.pdf Info lin 19 aep
14458_info_lin_19_eu_20110907.pdf Info lin 19 eu
14458_info_surf_14_20110907.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14458_liste_sup_20110907.pdf Liste sup
14458_plan_EDF_20110907.pdf Plan EDF
14458_plan_annexes_documentaires_20110907.pdf Plan annexes documentaires
14458_sommaire_annexes_20110907.pdf Sommaire annexes
14458_orientations_amenagement_20110907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.