38048_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEFAMILLE"


Informations

Nom du document DU_38048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEFAMILLE
Maillage 38048 BONNEFAMILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 15:07
Publié le 17/01/2025 à 16:04
Mis à jour le 17/01/2025 à 16:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38048_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a50e78f54c1479d007d14f74fc2d7526
Producteur Mairie de Bonnefamille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEFAMILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0722189,45.5765325,5.1453234,45.6215105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38048_procedure_20241216.pdf Procédure
38048_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
38048_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
38048_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38048_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
38048_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
38048_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
38048_reglement_graphique_3_20241216.pdf Règlement graphique 3
38048_info_surf_14_00_20241216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38048_info_surf_19_01_1_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38048_info_surf_19_01_2_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38048_info_surf_27_00_20241216.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
38048_info_surf_38_00_20241216.pdf Secteurs d'information sur les sols
38048_info_surf_99_00_20241216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38048_liste_annexes_20241216.pdf Liste annexes
38048_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
38048_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
38048_oap_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bonnefamille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bonnefamille.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bonnefamille.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.