25056_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON"



Informations

Nom du document DU_25056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON
Maillage 25056 BESANCON
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 16:46
Publié le 10/03/2026 à 19:24
Mis à jour le 10/03/2026 à 19:24
Statut Publié
Version 23
Nom de l'archive 25056_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a5214bac115e8bc61ce49267f62b9d28
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25056
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9321445,47.1982689,6.0866393,47.3231377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25056_procedure_20260309.pdf Procédure
25056_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
25056_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25056_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
25056_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
25056_info_surf_02_13_30_ZAC_PAE_PUP_20260309.pdf Info surf 02 13 30 ZAC PAE PUP
25056_info_surf_04_DPU_20260309.pdf Info surf 04 DPU
25056_info_surf_09_19_99_Helium_Incinerateur_Chaleur_20260309.pdf Info surf 09 19 99 Helium Incinerateur Chaleur
25056_info_surf_12_ContournementOuest_20260309.pdf Info surf 12 ContournementOuest
25056_info_surf_14_Bruit_20260309.pdf Info surf 14 Bruit
25056_info_surf_16_Archeo_20260309.pdf Info surf 16 Archeo
25056_info_surf_19_Sanitaire_20260309.pdf Info surf 19 Sanitaire
25056_info_surf_20_RLP_20260309.pdf Info surf 20 RLP
25056_info_surf_32_TA_20260309.pdf Info surf 32 TA
25056_info_surf_33_DPCommerce_20260309.pdf Info surf 33 DPCommerce
25056_info_surf_38_SIS_20260309.pdf Info surf 38 SIS
25056_info_surf_99_SPR_20260309.pdf Info surf 99 SPR
25056_plan_SUP_20260309.pdf Plan SUP
25056_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.