31107_PLU_20210921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARBONNE"


Informations

Nom du document DU_31107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARBONNE
Maillage 31107 CARBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 09:28
Publié le 05/12/2025 à 10:27
Mis à jour le 05/12/2025 à 10:27
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 31107_PLU_20210921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a52ae3ad4f174457f661869bf3624e73
Producteur Mairie de Carbonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.181824,43.2691557,1.2823648,43.3433875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31107_Procedure_20210921.pdf Procedure
31107_rapport_20210921.pdf Rapport
31107_padd_20210921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31107_reglement_20210921.pdf Règlement écrit
31107_reglement_graphique_20210921.pdf Règlement graphique
31107_info_surf_01_20210921.pdf Site patrimonial remarquable
31107_liste_sup_20210921.pdf Liste sup
31107_orientations_amenagement_1_20210921.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-carbonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-carbonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31107 CARBONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.