63015_PLU_20200924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBUSSON-D'AUVERGNE"


Informations

Nom du document DU_63015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBUSSON-D'AUVERGNE
Maillage 63015 AUBUSSON-D'AUVERGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2020 à 18:02
Publié le 26/11/2020 à 19:16
Mis à jour le 26/11/2020 à 19:16
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63015_PLU_20200924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a540fb2e626ed4e21864ecd44caf941c
Producteur THIERS DORE ET MONTAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBUSSON-D'AUVERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2020.
Emprise [3.5726681,45.7371691,3.6269032,45.7666591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2016
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63015_procedure_20200924.pdf Procédure
63015_rapport_20200924.pdf Rapport
63015_padd_20200924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63015_prescription_surf_05_20200924.pdf Emplacement réservé
63015_reglement_20200924.pdf Règlement écrit
63015_reglement_graphique_20200924.pdf Règlement graphique
63015_AP_etude_incidence_n2000_20200924.pdf AP etude incidence n2000
63015_annexes_sanitaires_20200924.pdf Annexes sanitaires
63015_info_surf_04_20200924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63015_info_surf_19_20200924.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63015_info_surf_19_eu_20200924.pdf Info surf 19 eu
63015_info_surf_argile_20200924.pdf Info surf argile
63015_info_surf_cavite_20200924.pdf Info surf cavite
63015_liste_sup_20200924.pdf Liste sup
63015_plan_reseau_elec_20200924.pdf Plan reseau elec
63015_plan_sup_20200924.pdf Plan sup
63015_orientations_amenagement_20200924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : THIERS DORE ET MONTAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aubussondauvergne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aubussondauvergne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.