53145_CC_20080124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARIGNE-PEUTON"



Informations

Nom du document DU_53145
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARIGNE-PEUTON
Maillage 53145 MARIGNE-PEUTON
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2018 à 10:47
Publié le 28/08/2018 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 53145_CC_20080124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a54cf1c30a45bde218f36028c56b4c5c
Producteur Communauté de communes du Pays de Château-Gontier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNE-PEUTON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8357806218523769,47.82940457221089,-0.766302099929389,47.87928768285602]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site internet de la CCPCG https://www.chateaugontier.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53145_info_lin_22_1_20080124.pdf Info lin 22 1
53145_info_pct_22_1_20080124.pdf Info pct 22 1
53145_info_surf_22_1_20080124.pdf Info surf 22 1
53145_procedure_20080124.pdf Procédure
53145_rapport_20080124.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.