10089_PLU_20210826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATRES"



Informations

Nom du document DU_10089
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATRES
Maillage 10089 CHATRES
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2022 à 10:04
Publié le 21/04/2022 à 11:03
Mis à jour le 21/04/2022 à 11:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10089_PLU_20210826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a58bd7f0ded733bbbdf043d784985399
Producteur Mairie de Châtres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10089
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/04/2022.
Emprise [3.8070582,48.4663363,3.8710558,48.5185101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10089_procedure_20210826.pdf Procédure
10089_rapport_1_20210826.pdf Partie 1
10089_rapport_2_20210826.pdf Partie 2
10089_rapport_3_20210826.pdf Partie 3
10089_rapport_4_20210826.pdf Partie 4
10089_padd_20210826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10089_reglement_20210826.pdf Règlement écrit
10089_reglement_graphique_1_20210826.pdf Règlement graphique 1
10089_reglement_graphique_2_20210826.pdf Règlement graphique 2
10089_info_lin_19_01_20210826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10089_info_surf_04_00_20210826.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10089_info_surf_14_00_20210826.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10089_info_surf_19_01_20210826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10089_info_surf_21_00_20210826.pdf Projet de plan de prévention des risques
10089_info_surf_99_00_20210826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10089_liste_annexes_20210826.pdf Liste annexes
10089_liste_sup_20210826.pdf Liste sup
10089_plan_sup_20210826.pdf Plan sup
10089_orientations_amenagement_20210826.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châtres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedechatres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedechatres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.