258803691_SCOT_20260205

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VOSGES CENTRALES"


Informations

Nom du document scot_258803691
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VOSGES CENTRALES
Maillage scot_258803691 SCOT DES VOSGES CENTRALES
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 13:37
Publié le 03/03/2026 à 09:19
Mis à jour le 04/03/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 258803691_SCOT_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a58d999514fc43a12330a1c3b25cd061
Producteur Syndicat Mixte du SCoT des Vosges Centrales
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique deS VOSGES CENTRALES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258803691
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9242248,47.930415,6.6278679,48.4347484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
258803691_procedure_20260205.pdf Procédure
258803691_doo_20260205.pdf Document d'orientation et d'objectifs
258803691_padd_20260205.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
258803691_rapport_1_20260205.pdf Partie 1
258803691_rapport_2_20260205.pdf Partie 2
258803691_rapport_3_20260205.pdf Partie 3
258803691_rapport_4_20260205.pdf Partie 4
258803691_rapport_5_20260205.pdf Partie 5
258803691_rapport_6_20260205.pdf Partie 6
258803691_rapport_7_20260205.pdf Partie 7
258803691_rapport_8_20260205.pdf Partie 8
258803691_SCOT_MS1_20260205.pdf SCOT MS1
258803691_dacc_20260205.pdf Dacc

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCoT des Vosges Centrales
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat@scot-vosges-centrales.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du SCoT des Vosges Centrales
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat@scot-vosges-centrales.fr

Procédures en cours

Le SCOT DES VOSGES CENTRALES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 5 février 2026.

      258803691_SCoT_MS1_20260205  
258803691_20241211_delib_prescription_MS1_20260205.pdf
258803691_20260205_delib_approbation_MS1_20260205.pdf