44095_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MEILLERAYE-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_44095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MEILLERAYE-DE-BRETAGNE
Maillage 44095 LA MEILLERAYE-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 16:54
Publié le 16/12/2025 à 17:50
Mis à jour le 16/12/2025 à 17:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 44095_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a595a79614f716871fe6066fd70388bd
Producteur Commune de la Meilleraye-de-Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEILLERAYE-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44095
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.4369716,47.535811,-1.3462548,47.5940604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44095_procedure_20251215.pdf Procédure
44095_rapport_1_20251215.pdf Diagnostic territorial
44095_rapport_2_20251215.pdf Etat initial de l'environnement
44095_rapport_3_20251215.pdf Diagnostic agricole
44095_rapport_4_20251215.pdf Justifications du projet
44095_rapport_5_20251215.pdf Evaluation environnementale
44095_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44095_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
44095_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
44095_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
44095_annexes_20251215.pdf Annexes
44095_annexes_2_20251215.pdf Servitudes d'utilité publique
44095_oap_1_20251215.pdf OAP 1
44095_oap_2_20251215.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Meilleraye-de-Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meilleraye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meilleraye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.