42176_PLU_20170321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-NONAINS"


Informations

Nom du document DU_42176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-NONAINS
Maillage 42176 POUILLY-LES-NONAINS
Source Inconnue
Téléversé le 08/09/2017 à 08:49
Publié le 08/09/2017 à 09:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42176_PLU_20170321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a59e5d0a4137bd47ddf433a29915cb90
Producteur Mairie de Pouilly les Nonains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-LES-NONAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9541209934798704,46.02127752193417,4.004753306688573,46.065650503829744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42176_info_pct_16_20170321.pdf Site archéologique
42176_info_surf_19_20170321.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42176_liste_sup_20170321.pdf Liste sup
42176_orientations_amenagement_20170321.pdf OAP
42176_padd_20170321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42176_prescription_surf_05_20170321.pdf Emplacement réservé
42176_rapport_20170321.pdf Rapport
42176_reglement_20170321.pdf Règlement écrit
42176_reglement_graphique_20170321.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pouilly les Nonains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouilly-les-nonains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouilly-les-nonains.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.