52141_PLU_20150708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDES"


Informations

Nom du document DU_52141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDES
Maillage 52141 CONDES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 15:18
Publié le 28/03/2024 à 08:41
Mis à jour le 28/03/2024 à 08:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 52141_PLU_20150708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5a82db2e0d1de54f4a74e714b49990a
Producteur CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1100284,48.1336459,5.170682,48.1504662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52141_procedure_20150708.pdf Procédure
52141_rapport_20150708.pdf Rapport
52141_PADD_20150708.pdf PADD
52141_reglement_20150708.pdf Règlement écrit
52141_reglement_graphique_20150708.pdf Règlement graphique
52141_EIN2000_20150708.pdf EIN2000
52141_info_lin_19_01_1_20150708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52141_info_lin_19_01_2_20150708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52141_info_surf_14_00_20150708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52141_info_surf_32_00_20150708.pdf Secteur de taxe d'aménagement
52141_liste_sup_20150708.pdf Liste sup
52141_plan_sup_20150708.pdf Plan sup
52141_orientations_amenagement_20150708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.