88170_PLU_20150409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERDRUPT"



Informations

Nom du document DU_88170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERDRUPT
Maillage 88170 FERDRUPT
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2020 à 10:28
Publié le 28/08/2020 à 08:25
Mis à jour le 28/08/2020 à 08:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88170_PLU_20150409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5b43a7ee3fc66647b2c94bbfd8b9236
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERDRUPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/08/2020.
Emprise [6.6866691,47.8814526,6.7575207,47.9385503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88170_procedure_20150409.pdf Procédure
88170_rapport_1_20150409.pdf Partie 1
88170_rapport_2_20150409.pdf Partie 2
88170_padd_20150409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88170_reglement_20150409.pdf Règlement écrit
88170_reglement_graphique_1_20150409.pdf Règlement graphique 1
88170_reglement_graphique_2_20150409.pdf Règlement graphique 2
88170_reglement_graphique_3_20150409.pdf Règlement graphique 3
88170_reglement_graphique_4_20150409.pdf Règlement graphique 4
88170_reglement_graphique_5_20150409.pdf Règlement graphique 5
88170_dpu_20150409.pdf Dpu
88170_liste_annexes_20150409.pdf Liste annexes
88170_liste_sup_20150409.pdf Liste sup
88170_plan_sup_20150409.pdf Plan sup
88170_orientations_amenagement_20150409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.