04207_CC_20200924

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SIGOYER"


Informations

Nom du document DU_04207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SIGOYER
Maillage 04207 SIGOYER
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2022 à 11:07
Publié le 30/03/2022 à 12:01
Mis à jour le 30/03/2022 à 12:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 04207_CC_20200924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5becd7a91c5abd9887df7207dfadb9c
Producteur DDT 04

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGOYER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2022.
Emprise [5.9231251,44.2991856,6.0065038,44.3472394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04207_procedure_20200924.pdf Procédure
04207_rapport_20200924.pdf Rapport
04207_sectorisation_graphique_20200924.pdf Sectorisation graphique
04207_sup_AS1_20200924.pdf Sup AS1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT 04
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sig-analyse@alpes-de-haute-provence.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sig-analyse@alpes-de-haute-provence.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.