11256_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSERET"


Informations

Nom du document DU_11256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSERET
Maillage 11256 MONTSERET
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 12:17
Publié le 09/03/2026 à 10:16
Mis à jour le 09/03/2026 à 10:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11256_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a5c05ae4d6ed9acba9f5e9bc229c3773
Producteur Mairie de Montséret
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11256
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7854034,43.081277,2.8354523,43.1286714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11256_procedure_20260219.pdf Procédure
11256_rapport_20260219.pdf Rapport de présentation
11256_padd_20260219.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
11256_prescription_lin_07_03_20260219.pdf Alignements d'arbres à préserver
11256_prescription_pct_07_01_20260219.pdf Patrimoine bâti à préserver
11256_prescription_surf_07_03_20260219.pdf Espaces boisés à préserver
11256_prescription_surf_07_04_20260219.pdf Eléments écologiques à préserver
11256_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
11256_reglement_graphique_1_20260219.pdf Plan de zonage échelle 1 1500 Village
11256_reglement_graphique_2_20260219.pdf Plan de zonage échelle 1 5000 Commune entière
11256_annexe_sanitaire_notice_20260219.pdf Notice technique des annexes sanitaires
11256_annexes_alea_incendie_foret_vegetation_20260219.pdf Autre information relative à l'aléa incendie de forêt
11256_article_r151_52_cu_20260219.pdf Autre information au titre de l'article R151-52 du CU
11256_article_r151_53_cu_20260219.pdf Autre information au titre de l'article R151-53 du CU
11256_liste_annexes_20260219.pdf Composition des annexes du PLU
11256_liste_annexes_reglement_20260219.pdf composition des annexes au règlement
11256_liste_sup_20260219.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
11256_plans_reseaux_20260219.pdf Plans des réseaux d'eau potable et d'assainissement
11256_sigles_abreviations_20260219.pdf Liste des sigles et abréviations du PLU
11256_orientations_amenagement_18_06_20260219.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles
11256_orientations_amenagement_18_15_20260219.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation thématiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montséret
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.montseret@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montséret
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.montseret@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11256 MONTSERET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.