06089_PLU_20220915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPIO"


Informations

Nom du document DU_06089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OPIO
Maillage 06089 OPIO
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 11:55
Publié le 12/12/2023 à 15:54
Mis à jour le 12/12/2023 à 15:54
Statut
Version 17
Nom de l'archive 06089_PLU_20220915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5c6c92020de1529e28c3c7b5a6a5387
Producteur Commune d'Opio

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OPIO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9753655,43.6422418,7.0437406,43.6726251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06089_procedure_20120918.pdf Procédure
06089_procedure_20150331.pdf Procédure
06089_procedure_20170307.pdf Procédure
06089_procedure_20180227.pdf Procédure
06089_procedure_20190924.pdf Procédure
06089_procedure_20201006.pdf Procédure
06089_procedure_20220915.pdf Procédure
06089_rapport_20120918.pdf Rapport
06089_rapport_20150331.pdf Rapport
06089_rapport_20170307.pdf Rapport
06089_rapport_20180227.pdf Rapport
06089_rapport_20190924.pdf Rapport
06089_rapport_20201006.pdf Rapport
06089_rapport_20221509.pdf Rapport
06089_padd_20120918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06089_prescription_surf_05_01_20220915.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06089_reglement_20220915.pdf Règlement écrit
06089_reglement_graphique_20220915.pdf Règlement graphique
06089_annexes_20201006.pdf Annexes
06089_info_lin_19_01_1_20201006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06089_info_lin_19_01_2_20201006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06089_info_lin_19_01_3_20201006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06089_info_pct_16_00_20201006.pdf Site archéologique
06089_info_surf_04_00_20201006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06089_info_surf_14_00_20201006.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06089_info_surf_19_01_1_20201006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06089_info_surf_19_01_2_20201006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06089_info_surf_20_00_20201006.pdf Règlement local de publicité
06089_info_surf_99_00_20201006.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
06089_liste_annexes_20201006.pdf Liste annexes
06089_liste_sup_20201006.pdf Liste sup
06089_orientations_amenagement_20170307.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Opio
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-opio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-opio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.