17252_PLU_20200626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MUNG"


Informations

Nom du document DU_17252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MUNG
Maillage 17252 LE MUNG
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 21:26
Publié le 19/05/2026 à 21:39
Mis à jour le 19/05/2026 à 21:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 17252_PLU_20200626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a5cb03dcbcc1862b164f8cf0d8ef0bae
Producteur Cdc des Vals de Saintonge
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MUNG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7449966,45.8566633,-0.6813423,45.8819065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17252_procedure_20200626.pdf Procédure
17252_rapport_20200626.pdf Rapport
17252_PADD_20200626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17252_reglement_20200626.pdf Règlement écrit
17252_reglement_graphique_20200626.pdf Règlement graphique
17252_info_lin_19_aep_20200626.pdf Info lin 19 aep
17252_info_lin_19_texte_20200626.pdf Info lin 19 texte
17252_liste_SUP_2026_20200626.pdf Liste SUP 2026
17252_plan_SUP_2026_20200626.pdf Plan SUP 2026

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cdc des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cdc des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.