14022_PLU_20190708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ASNELLES"



Informations

Nom du document DU_14022
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ASNELLES
Maillage 14022 ASNELLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2022 à 14:15
Publié le 07/02/2022 à 14:45
Mis à jour le 07/02/2022 à 14:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14022_PLU_20190708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5d38c642609aea3f260a653014eb932
Producteur CC SEULLES TERRE ET MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASNELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14022
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/02/2022.
Emprise [-0.5950957,49.3219712,-0.5724665,49.3462613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14022_procedure_20190708.pdf Procédure
14022_rapport_1_20190708.pdf Partie 1
14022_padd_20190708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14022_prescription_surf_01_00_1_20190708.pdf Espace boisé classé (1)
14022_prescription_surf_02_01_1_20190708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
14022_prescription_surf_02_01_2_20190708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
14022_prescription_surf_02_01_3_20190708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
14022_prescription_surf_02_01_4_20190708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
14022_reglement_20190708.pdf Règlement écrit
14022_reglement_graphique_1_20190708.pdf Règlement graphique 1
14022_info_surf_99_00_1_20190708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14022_info_surf_99_00_2_20190708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
14022_info_surf_99_00_3_20190708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
14022_liste_annexes_20190708.pdf Liste annexes
14022_liste_annexes_sanitaires_20190708.pdf Liste annexes sanitaires
14022_liste_sup_20190708.pdf Liste sup
14022_plan_sup_20190708.pdf Plan sup
14022_orientations_amenagement_1_20190708.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEULLES TERRE ET MER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.